Modalités et conditions

Date : ¹⁵ juin 2020

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Propriété du site et de son contenu

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Utilisation du site, de son contenu et du matériel de tiers

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• Toute utilisation commerciale de ce site et de son contenu ;
• l’utilisation du site ou du contenu du site à d’autres fins que celles prévues ; et
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Tout Utilisateur souhaitant utiliser le Contenu du Site à des fins de publication ou d’utilisation commerciale doit demander et recevoir l’autorisation écrite préalable d’OT, qui est à la seule discrétion d’OT. Toute utilisation non autorisée du contenu du site, y compris à des fins de publication ou d’exploitation commerciale, constitue une violation du droit d’auteur, du droit des marques, du droit à la vie privée, du droit de la publicité ou d’autres lois, ainsi que des réglementations ou lois applicables en matière de communication. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables, y compris, mais sans s’y limiter, celles relatives à l’Internet, à la vie privée, au courrier électronique et aux données lorsque vous utilisez ce site.

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Indemnisation

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Utilisateurs internationaux

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Modification des conditions générales

L’OT peut modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces conditions générales à tout moment, avec effet immédiat dès leur publication. Il est de votre responsabilité de consulter les présentes conditions et

Vous acceptez les conditions générales avant chaque utilisation du site et, en continuant à utiliser ce site, vous acceptez toute modification des conditions générales, y compris, mais sans s’y limiter, les dispositions relatives à la responsabilité et toutes les autres dispositions pour lesquelles la survie est équitable ou appropriée.

Cessation de service

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Général

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